top of page

Mentions légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site rosame-formation.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :


PROPRIETAIRE

La propriété du site http://www.rosame-formation revient à Marion Lélu

Marion Lélu est une activité de la coopérative Elycoop- 26 RUE EMILE DECORPS 69100 VILLEURBANNE dont le SIRET est 42985163700034 et numéro de TVA intracommunautaire FR63429851637.

ÉDITEUR 

Le site http://www.rosame-formation.com est édité par : Marion Lélu

Courriel :marion@rosame-formation.com

HÉBERGEMENT

Le site et le nom de domaine sont hébergés par : wix

Wix Online Platform Limited

Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

Téléphone : +1 415-639-9034. 

RESPONSABLE ÉDITORIAL 

Marion Lélu

Courriel : marion@rosame-formation.com

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

ACCÈS AU SITE ET SERVICES FOURNIS

Le sit ehttp://www.rosame-formation.com a uniquement pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de Rosame.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion internet, etc) sont entièrement à sa charge.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sans l’autorisation formelle de Marion Lélu, est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES​

Le site http://www.rosame-formation.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations…) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité quant aux risques éventuels de contenus illicites.

bottom of page